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INFORMATIONS ACTIONNAIRES :: ASSEMBLEE GENERALE :: ARCHIVES

ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE MIXTE DES ACTIONNAIRES LE 09 NOVEMBRE 2010

:: Panorama 2009-2010 (PDF : 1,7 MB)

:: La présentation de l'Assemblée du 9 novembre (PDF : 3.2 MB)

:: Le résultat du vote des résolutions (PDF : 8 KB)

:: Le Quorum Général  (PDF : 200 KB)

:: Avis de réunion (PDF : 200 KB)

:: Avis de convocation (PDF : 200 KB)

:: Formulaire de vote (PDF : 800 KB)

:: Projet de résolutions (PDF : 292 KB)

:: Rapport du Conseil d'Administration (PDF : 148 KB)

:: Document de référence 2009-2010 (PDF : 1,95 MB)

:: Livret de l'actionnaire 2009-2010 (PDF : 1,91 MB)

Documentation :

Comptes consolidés au 30 juin 2010 (PDF, 352 KB)

Comptes sociaux au 30 juin 2010 (PDF, 92 KB)

Rapport de Gestion au 30 juin 2010 (PDF, 872 KB)

Rapport spécial du conseil d’administration sur les opérations réalisées en vertu des dispositions des articles l. 225-177 a l. 225-197 du code de commerce portant sur les plans d’options de souscription d’actions et les plans d’attribution gratuite d’actions (PDF, 72 KB)

Tableau d'honoraires des commissaires aux comptes (PDF, 8 KB)

 

Rapports des Commissaires aux comptes :

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de l'exercice clos au 30 juin 2010
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels de l'exercice clos au 30 juin 2010
Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l'article L 225-235 du Code de Commerce, sur le rapport du Président du Conseil d'administration pour l'exercice clos au 30 juin 2010
Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements règlementés de l'exercice clos au 30 juin 2010

 

Rapports spéciaux des Commissaires aux comptes sur les résolutions :

Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions ordinaires et de diverses valeurs mobilières avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription(11ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème, 18ème, 19ème et 20ème résolutions)

Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission à titre gratuit de bons de souscription d'actions an cas d'offre publique visant la Société (17ème résolution)

Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions ou de valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription réservée aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise de la Société ou de son Groupe (22ème résolution)

Rapport des commissaires aux comptes sur l'attribution gratuite d'actions existantes ou à émettre au profit des membres du personnel salarié et des mandataires sociaux de la Société ou de son Groupe  (23ème résolution)

 Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction du capital (25ème résolution)

Rapport spécial des commissaire aux comptes sur l'ouverture d'options de souscription ou d'achat d'actions au bénéfice des salarié et mandataires sociaux éligibles de la Société ou de son Groupe (24ème résolution)

 Conventions visées à l'article L 225-39 du Code de Commerce