ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE MIXTE DES ACTIONNAIRES, LE 8 NOVEMBRE 2011
:: Eutelsat Communications -Assemblée Générale Annuelle du 8 novembre 2011 - communiqué de presse
:: La présentation de l'Assemblée du 8 novembre (PDF : 5 MB)
:: Vote des Résolutions - Résultats généraux (PDF : 25 KB)
:: Quorum Général (PDF : 400 KB)
:: Avis de convocation (PDF, 275 KB)
:: Livret de l'actionnaire 2010-2011 (PDF, 5 MB)
:: Rapport du Conseil d’administration (PDF, 135 KB)
:: Document de référence 2010-2011 (PDF, 2,3 MB)
:: Comptes consolidés au 30 juin 2011 (PDF, 350 KB)
:: Comptes sociaux au 30 juin 2011 (PDF, 120 KB)
:: Rapport de Gestion au 30 juin 2011 (PDF, 860 KB)
:: Rapport spécial du conseil d’administration sur les opérations réalisées en vertu des dispositions des articles l. 225-177 a l. 225-197 du code de commerce portant sur les plans d’options de souscription d’actions et les plans d’attribution gratuite d’actions (PDF, 70 KB)
:: Tableau des cinq derniers exercices (PDF, 10 KB)
:: Rapport du Président du Conseil d’Administration d’Eutelsat Communications établi en application des dispositions de l'Article L. 225-37 du Code De Commerce (PDF, 215 KB)
:: Tableau d'honoraires des commissaires aux comptes (PDF, 13 KB)
Rapports des Commissaires aux comptes :
:: Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de l'exercice clos au 30 juin 2011
:: Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels de l'exercice clos au 30 juin 2011
:: Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l'article L 225-235 du Code de Commerce, sur le rapport du Président du Conseil d'administration pour l'exercice clos au 30 juin 2011
:: Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements règlementés de l'exercice clos au 30 juin 2011
Rapports spéciaux des Commissaires aux comptes sur les résolutions
:: Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction du capital (la 19e résolution) (PDF,
40 KB)
:: Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions et de diverses valeurs mobilières avec maintien ou suppression droit préférentiel de souscription (21e, 22e, 23e, 24e; 25e, 27e, 28e et 29e résolutions)
(PDF, 100 KB)
:: Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission à titre gratuit de bon de souscription d'actions en cas d'offre publique visant la société (26e résolution)
(PDF, 60 KB)
:: Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission de valeurs mobilières donnant droit à l'attribution de titres de créances (30e résolution)
(PDF, 60 KB)
:: Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions ou de valeurs mobilières réservée aux adhérents d'un plan d'épargne d'entreprise (31e résolution) (PDF, 60 KB)
:: Rapport spécial des commissaire aux comptes sur l'autorisation d'attribution d'actions gratuites existantes ou à emettre au profit des membres du personnel salarié et mandataires sociaux éligibles de la société ou de son groupe (32e résolution) (PDF, 60 KB)
:: Rapport spécial des commissaire aux comptes sur l'autorisation d'attribution d'options de souscription et/ou d'achat d'actions ordinaires au bénéfice des salariés et mandataires sociaux éligibles de la société ou de son groupe (33e résolution) (PDF, 60 KB)
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